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Marques déposées par monsieur Michel DEBEAUX
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HOTEL DE VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL DE VILLE
Monsieur Michel DEBEAUX

Numéro de dépôt :
1327041
Date de dépôt :
14/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/1995

Présentation de la marque HOTEL DE VILLE

Déposée le 14 octobre 1985 par monsieur Michel DEBEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTEL DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DEBEAUX domicilié(e) 15, rue de la République, 69001 LYON (France) - France.

La marque HOTEL DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DE VILLE est expirée depuis le 14 octobre 1995.

Michel DEBEAUX a également déposé les autres marques suivantes : ECOSKIMO , HOTEL DE VILLE DE LYON , LES 48 HEURES DE BANDOL


Monsieur Michel DEBEAUX - 15, rue de la République, 69001 LYON (France) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;chocolat;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glaces à rafraîchir.